CONDITIONS D’UTILISATION

Dernière révision : 3/07/24

Ces Conditions commerciales

(1) Ce site web (le « Site ») et/ou les services, y compris toutes les applications mobiles qui y sont connectées (collectivement les « Services ») et la fourniture de chambres d’hôtel pour logement et les services connexes (les « Services hôteliers ») par l'intermédiaire du Site, sont détenus et exploités par SCI 2C2B – CHALET L'ECHAPPEE BELLE (ci-après également appelés « nous », « notre » ou « nos »). Les présentes Conditions commerciales (les « Conditions ») définissent les modalités et conditions dans lesquelles les visiteurs ou utilisateurs (collectivement, l’ « utilisateur » ou « vous ») peuvent visiter ou utiliser le Site et/ou les Services et acheter des Produits.

(2) En accédant aux Services ou en les utilisant, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes Conditions et y consentir, et vous acceptez d'être lié par elles. Si vous n'acceptez pas toutes les Conditions, vous ne devez pas accéder au Site ni utiliser aucun des Services. Lisez attentivement les présentes Conditions avant d'accéder à, notre Site ou à nos Services, ou de les utiliser, ou d'acheter des Produits. Dans ces Conditions, vous découvrirez qui nous sommes, comment nous vous vendons nos Produits, comment vous pouvez résilier le contrat d'achat et ce que vous pouvez faire en cas de problème.

(3) Vous déclarez être majeur(e) et posséder l'autorité légale, le droit et le pouvoir de conclure un accord contraignant basé sur les présentes Conditions, d'utiliser les Services et d'acheter des Produits. Si vous n'êtes pas majeur(e), vous ne pouvez utiliser les Services ou acheter des Produits qu’avec le consentement de vos parents ou de votre tuteur légal.

Ce site est publié par CAZES JEAN-FLORENT, 19 rue pic barbet 66180 VILLENEUVE DE LA RAHO, contact.sci2c2b@gmail.com, société inscrite au RCS de Perpignan sous le numéro 903 260 909 R.C.S. Perpignan et sous le numéro de TVA intracommunautaire : FR51903260909

Le directeur de la publication est CAZES JEAN FLORENT

Vous pouvez nous contacter :

par e-mail : contact.sci2c2b@gmail.com,
par courrier : 19 rue pic barbet 66180 VILLENEUVE DE LA RAHO

Ce Site est hébergé par Wix.com

Ces Conditions sont fournies en français. En cas de divergence entre la version française de ce document et n’importe laquelle de ses traductions, la version française prévaudra.

Pour utiliser notre Site et/ou profiter de nos Services, vous devez avoir au moins [ajouter nombre] ans, ou avoir atteint l'âge légal de la majorité dans votre pays, et posséder l'autorité légale, le droit et le pouvoir de signer ces Conditions en tant qu’accord contraignant. Vous n'êtes pas autorisé(e) à utiliser ce Site et/ou à profiter de nos Services si c’est interdit dans votre pays, ou par une loi ou réglementation qui vous est applicable.

En outre, avant de passer et de confirmer une commande, vous devez lire et accepter les présentes Conditions.

Vous pouvez télécharger et imprimer ces Conditions.

Description des Services proposés :

Le présent contrat a pour objet la location d'un logement meublé type chalet dont la désignation et les caractéristiques suivent :

Nom et Adresse :

Chalet L'échappée belle au 8 impasse du train jaune 66210 Bolquère

Type de logement : T7 en R+1 meublé avec un terrain de 540m²

Surface habitable : 190m²
Nombre de pièces : 13
Autres parties du logement : Terrasse R+1 de 26m² et Terrasse RDC de 35 m²
Éléments d'équipements du logement : Sauna, Bain nordique hybride, cuisine aménagée et équipée, installations sanitaires, ski room, salle de jeux, rampe et escalier extérieur.

Vous devez lire attentivement la Description du Service proposé avant de passer une commande. La description des Services et/ou Produits présente les caractéristiques essentielles des Services et/ou Produits, conformément à l'article L. 111-1 du Code de la consommation. Ces descriptions sont conçues pour vous fournir les informations les plus complètes possibles sur ces caractéristiques, sans être exhaustives. Les photographies, les dessins et les descriptions des Services proposés sont fournis à titre purement indicatif et ne nous engagent pas.

Services para-hôteliers en option :

Vous pouvez réserver les Services hôteliers que nous proposons par le biais de notre Site :

- Service petit déjeuner

(panier de 38 euros TTC comprenant 2 déjeunettes, 2 croissants, 2 chocolatines, 2 beurres, 2 confitures, 2 jus de fruit et 2 fruits)

- Livraison de courses et rangement à votre arrivée

(commande à faire au préalable sur le drive du Casino à Bolquère, Carrefour contact à Font romeu ou Super U à Egat) 40 euros TTC

- Ménage en cours de séjour (40 euros TTC par heure)

- Changement Linge de maison en cours de séjour (à partir de 12€50 TTC)

Exigences de check-in et check-out

Les heures de check-in et de check-out sont celles qui sont indiquées sur notre Site ou nos Services, sauf indication contraire publiée par l'hôtel au moment de la conclusion avec vous du contrat sur les Services hôteliers.

Après cette heure de départ normale, un check-out tardif pourra vous être demandé. Il restera soumis à disponibilité et sera facturé au tarif publié par l'hôtel au moment de la conclusion du contrat. Vous n'avez pas droit à un check-out tardif.

Paiement

Pour les réservations fermes à l'avance de Services hôteliers, le prix de l'intégralité du Service hôtelier réservé est payable à l'avance, au plus tard à l'arrivée à l'hôtel. Dans ce cas, le moyen de paiement avec lequel vous avez réservé devra être présenté à l'arrivée, avec les documents d'identification correspondants (si nécessaire) et le numéro de réservation (le cas échéant).

Tous les frais non encore payés devront être réglés intégralement au moment du départ de l'hôtel. Si les frais dus ne dépassent pas l'autorisation prise lors du check-in, l'autorisation de débit pour le montant non utilisé sera annulée. Cette annulation est généralement assez rapide mais nous ne pouvons pas contrôler le temps qu'il faut à votre émetteur de carte de crédit ou à votre banque pour l’effectuer.

Politique d'annulation et no-shows

En cas d'annulation par vos soins :

jusqu'à un mois avant la date d'entrée dans le logement, le remboursement se fera à 100%.
jusqu'à quinze jours avant la date d'entrée dans le logement, le remboursement se fera à 50%

Modifications ou annulation de notre part

S'il a été convenu lors de la réservation de l'hôtel que vous pouvez annuler le contrat sans motif et sans frais dans un certain délai, nous sommes également en droit d'annuler le contrat dans ce délai (par exemple en cas de non-respect du paiement de l'acompte convenu par contrat).

En cas d'annulation justifiée de notre part, vous n'aurez pas droit à des dommages-intérêts.

Force majeure

Nous ne sommes pas responsables et ne paierons aucune compensation si l'exécution de nos obligations est empêchée ou affectée, directement ou indirectement, par ou à la suite d'un cas de force majeure ou de toute circonstance échappant à notre contrôle raisonnable, y compris, mais sans s'y limiter, une inondation, un tremblement de terre, des conditions climatiques extrêmes, une catastrophe naturelle, une pandémie, un acte de terrorisme, un incendie ou une panne d'électricité, de gaz, d'eau ou de tout autre service public, d’une machine d'usine, d’un ordinateur, d’un véhicule ou tout effondrement de structures de bâtiment, et à condition que nous n'ayons pas agi de manière négligente ou coupable, de quelque manière que ce soit.

Coupons, cartes-cadeaux et autres Offres

Nous pouvons de temps en temps proposer des coupons, des cartes-cadeaux ou des réductions et autres offres (les « Offres ») concernant nos Services hôteliers. Ces Offres ne sont valables que pour la durée qui peut y être indiquée. Les Offres ne peuvent pas être transférées, modifiées, vendues, échangées, reproduites ou distribuées sans notre autorisation écrite expresse.

Garantie des Services proposés

A titre de garantie et en cautionnement des dégâts qui pourraient être causés au bien, au mobilier et/ou aux objets, le locataire versera le jour de l'entrée des lieux un dépôt de garantie d'un montant égal à 20% de la location.

Un mail vous sera envoyé avec un lien pour déposer votre empreinte de carte bancaire sur un site de caution en ligne « Swikly ». La caution ne sera ni débitée et ne bloquera pas votre carte. Cette somme, non productive d'intérêts, sera restituée dès la preuve faite par le locataire que :

l'ensemble des consommations soit acquittées
aucun meuble, objet ou linge n'est absent, dégradé, ni sali ou bien, si tel est le cas, sa remise en état ou son remplacement à l'identique est convenu avec le bailleur qui l'a accepté
les lieux n'ont subi aucune dégradation et sont remis en état propre (placards, poubelles, réfrigérateurs vides de déchets, sanitaires, appareils électroménagers, vaisselle)

Si le cautionnement s'avérait insuffisant, le locataire s'engage d'ores et déjà à en parfaire la somme.

Compte de membre

(1) Pour accéder et utiliser certaines sections et fonctionnalités de notre Site, vous devez d'abord vous inscrire et créer un compte (« Compte de membre »). Vous devez fournir des informations précises et complètes lors de la création de votre Compte de membre.

(2) Si une personne autre que vous-même accède à votre Compte de membre et/ou à l'un de vos paramètres, elle pourra effectuer toutes les actions qui vous sont accessibles, y compris apporter des modifications à votre Compte de membre. Par conséquent, nous vous encourageons vivement à conserver les identifiants de connexion de votre Compte de membre en toute sécurité. Toutes ces activités pourront être considérées comme ayant eu lieu en votre nom et pour votre compte, et vous serez seul responsable de toutes les activités qui ont lieu sur votre Compte de membre, que vous les ayez spécifiquement autorisées ou non, et de tous les dommages, dépenses ou pertes qui pourront résulter de ces activités. Vous êtes responsable des activités effectuées sur votre Compte de membre de la manière décrite si vous avez permis l'utilisation de votre Compte de membre par négligence, en ne prenant pas le soin raisonnable de protéger vos identifiants de connexion.

(3) Vous pouvez créer et accéder à votre Compte de membre par le biais d’une page web dédiée ou en utilisant une plateforme tierce comme Facebook (le « Compte de réseau social »). Si vous vous inscrivez par le biais d’un compte d’une plateforme tierce, vous nous autorisez à accéder à certaines informations vous concernant, qui sont stockées dans votre Compte de réseau social.

(4) Nous pouvons résilier ou suspendre de façon temporaire ou permanente votre accès à votre Compte de membre sans engager notre responsabilité, afin de nous protéger, de protéger notre Site et nos Services ou de protéger d'autres utilisateurs, y compris si vous violez une disposition des présentes Conditions ou toute loi ou réglementation applicable en rapport avec votre utilisation du site ou de votre Compte de membre. Nous pourrons le faire sans vous préavis si les circonstances exigent une action immédiate ; dans ce cas, nous vous en informerons dès que raisonnablement possible. En outre, nous nous réservons le droit de résilier votre Compte de membre sans motif, en vous envoyant un préavis de deux mois par e-mail, si nous mettons fin à notre programme de Comptes de membre ou pour toute autre raison. Vous pouvez cesser d'utiliser votre Compte de membre et demander sa suppression à tout moment en nous contactant.

Propriété intellectuelle

(1) Nos Services et le contenu associé (et toute œuvre dérivée ou amélioration de ceux-ci), y compris, mais sans s'y limiter, tous les textes, illustrations, fichiers, images, logiciels, scripts, graphiques, photos, sons, musique, vidéos, informations, contenu, matériaux, produits, services, URL, technologies, documentations, marques commerciales, marques de service, noms commerciaux et habillages commerciaux et caractéristiques interactives, ainsi que tous les droits de propriété intellectuelle y afférents, sont notre propriété ou sous notre licence (collectivement, « Notre propriété intellectuelle »), et rien dans les présentes ne vous accorde de droit en relation avec Notre propriété intellectuelle. Sauf si cela est expressément stipulé aux présentes ou si cela est requis en vertu de dispositions obligatoires de la loi applicable pour l'utilisation des Services, vous n'acquerrez aucun droit, titre ou intérêt dans Notre propriété Intellectuelle. Tous les droits qui ne sont pas expressément accordés dans les présentes conditions sont expressément réservés.

(2) Si les Produits comprennent un contenu numérique comme de la musique ou des vidéos, les droits indiqués pour ce contenu sur le Site vous seront accordés.

Exclusion de garantie pour l'utilisation du Site et des Services

Les Services, Notre propriété intellectuelle et tous les documents, les informations et le contenu fournis concernant ceux-ci qui sont rendus accessibles à tout utilisateur gratuitement sont fournis « en l'état » et « tels que disponibles », sans aucune garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, y compris toute garantie d'adéquation à un usage particulier et toute garantie concernant la sécurité, la fiabilité, la rapidité, la précision ou la performance de nos services, sauf en cas de non-divulgation malveillante de défauts. Nous ne garantissons pas que nos Services gratuits seront fournis sans interruption ou sans erreur, ou qu'ils répondront à vos besoins. L'accès aux Services et au Site pourra être suspendu ou limité en raison de réparations, de maintenance ou de mises à jour. La garantie des Produits que vous avez achetés chez nous, telle que mentionnée dans la section « Garantie des Services proposés » ci-dessus, n'en sera pas affectée.

Indemnisation

Vous acceptez de nous défendre et de nous tenir indemne contre tout(e) réclamation, dommage, coût, responsabilité et dépense réel(le) ou allégué(e) (y compris, mais sans s'y limiter, les honoraires raisonnables d'avocat) découlant de, ou liés à, votre utilisation du Site et des Services en violation des présentes Conditions, y compris en particulier toute utilisation qui violerait les limitations et exigences énoncées dans les présentes Conditions, sauf si ces circonstances ne sont pas causées par votre faute.

Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, nous rejetons toute responsabilité pour tout montant ou type de perte ou de dommage qui pourrait résulter pour vous ou un tiers (y compris toute perte directe ou indirecte et toute perte de revenus, de profits, de clientèle, de données, de contrats, ainsi que toute perte ou tout dommage résultant de, ou lié à, une interruption d'activité, la perte d'opportunités, la perte d'économies anticipées, le gaspillage de temps de gestion ou de bureau, même s'il est prévisible, en rapport avec (i) le présent Site et son contenu, (ii) l'utilisation, l'incapacité d'utiliser ou les résultats de l'utilisation du présent site, (iii) tout site web lié au présent Site ou les documents présents sur ces sites web liés.

Nous ne pourrons pas être tenus responsables d’un retard ou d’un manquement à nos obligations découlant de ces Conditions si ce retard ou ce manquement résulte d'une cause indépendante de notre volonté et/ou d'un cas de force majeure au sens de l'article 1216 du Code civil.

Modification des Conditions ou des Services ; interruption

(1) Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à chaque fois que nécessaire, à notre seule discrétion. Vous devez donc les consulter régulièrement. Si nous modifions ces Conditions de manière substantielle, nous vous informerons que des modifications substantielles y ont été apportées. Le fait de continuer à utiliser le Site ou notre Service après un tel changement constituera votre acceptation des nouvelles Conditions. Si vous n'acceptez pas l'une de ces conditions ou toute version future des Conditions, n'accédez pas au Site ou au Service et ne les utilisez pas.

Nous pouvons modifier les Services, cesser de fournir les Services ou toute caractéristique des Services que nous proposons, ou créer des limites pour les Services. Nous pouvons mettre fin ou suspendre l'accès aux Services de façon permanente ou temporaire pour toute raison, sans aucune responsabilité. Nous vous en informerons suffisamment à l'avance si cela est possible dans les circonstances données et nous prendrons raisonnablement en compte vos intérêts légitimes lors d’une telle action.

Liens vers des sites tiers

Les Services peuvent inclure des liens qui vous font quitter le Site. Sauf mention contraire, les sites liés ne sont pas sous notre contrôle et nous ne sommes pas responsables de leur contenu, ni des liens qu'ils contiennent, ni de leurs changements ou mises à jour. Nous ne sommes pas responsables des transmissions reçues des sites liés. Les liens vers des sites tiers ne sont fournis qu'à titre de commodité. Si nous ajoutons des liens vers d'autres sites web cela ne signifie pas que nous approuvons leurs propriétaires ou leur contenu.

Droit applicable

Les présentes Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de FRANCE.

Si vous souhaitez attirer notre attention sur un sujet, une réclamation ou une question concernant notre site, contactez-nous : contact.sci2c2b@gmail.co

Si, après nous avoir contactés, vous estimez que le problème n'est pas résolu, vous aurez le droit de recourir à la procédure de médiation de la consommation en cas de litige, conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation. Pour soumettre votre demande au médiateur de la consommation, remplissez le formulaire de règlement des litiges en ligne accessible à l'adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/?event=main.home2.show

Divers

(1) Aucune renonciation à un manquement ou un défaut au titre des présentes ne pourra être considérée comme une renonciation à un manquement ou à un défaut antérieur ou ultérieur.

(2) Les titres d’articles utilisés dans les présentes Conditions ne sont utilisés que par commodité et n'ont aucune substance juridique.

Sauf indication contraire, si une partie des présentes Conditions est jugée illégale ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, il est convenu que cette partie des présentes Conditions sera supprimée, que les autres conditions des présentes Conditions ne seront pas affectées et qu’elles resteront en vigueur.

En acceptant les Conditions, vous vous engagez à ne pas contester la valeur probante des documents échangés via le Site, sur la base de leur nature électronique. Les registres informatisés sont considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements effectués entre nous.

Votre acceptation des Conditions vaut convention de preuve, au sens de l'article 1368 du Code civil.

(4) Vous ne pouvez pas céder votre accord avec nous en vertu des présentes Conditions, ni vos droits ou obligations en vertu des présentes, en tout ou en partie, sans notre consentement écrit préalable.

(5) Les présentes Conditions constituent l'intégralité de l'accord et remplacent tous les accords écrits ou oraux précédents entre vous et nous concernant les Services et la vente des Produits.

(6) Les dispositions des présentes Conditions, qui, par leur nature, doivent survivre à toute action de notre part, survivront, y compris, mais sans s'y limiter, les dispositions relatives aux indemnités, aux renonciations, aux rejets de responsabilité, aux limitations de responsabilité et au présent article « Divers ».

Nous contacter

Le directeur de la publication est CAZES JEAN FLORENT

Vous pouvez nous contacter :

par e-mail : contact.sci2c2b@gmail.com,
par courrier : 19 rue pic barbet 66180 VILLENEUVE DE LA RAHO